Pour associations, écoles, et confessions religieuses de Teva i Uta
- Acte, certificat, légalisation Gratuit
- Extrait de plan cadastral (limité à 6 parcelles) 500 F CFP
- Plan de situation 500 F CFP
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
- Format A4 à partir de 10 feuilles 5 F
- Format A3 à partir de 10 feuilles 10 F
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
Repas servi aux élèves des établissements scolaires de la commune de Teva I Uta : il est appliqué un tarif forfaitaire sur l’ensemble des repas pour une période scolaire. Une subvention de 85 F par repas est octroyée aux élèves affiliés à la CPS. Cette subvention sera déduite de la facture. Les absences de 5 jours consécutifs et plus seront déduites de la facture sur présentation d’un certificat médical.
- Pour les élèves de la Maternelle : 285 F / repas. Le forfait de 3 repas / semaine : soit 3420 F par période de 4 semaines, soit 4275 F par période de 5 semaines ou soit 5130 F par période de 6 semaines. Le forfait de 5 repas / semaine : soit 5700 F par période de 4 semaines, soit 7125 F par période de 5 semaines ou soit 8 550 F par période de 6 semaines.
- Pour les élèves de l’élémentaire : 385 F / repas. Le forfait de 3 repas / semaine : soit 4620 F par période de 4 semaines, soit 5775 F par période de 5 semaines ou soit 6930 F par période de 6 semaines. Le forfait de 5 repas / semaine : soit 7700 F par période de 4 semaines, soit 9625 F par période de 5 semaines ou soit 11 550 F par période de 6 semaines.
Repas servi aux élus et agents communaux :
- 500 F
Repas servi aux autres rationnaires :
- 600 F
Autres prestations proposées par la cuisine centrale :
- Petit déjeuner 500 F
- Déjeuner 500 F
- Dîner 500 F
- Repas buffet 2000 F
- Collation 300 F
- Repas « Sport Vacance » 300 F
- Repas aidé 200 F
- Repas projet périscolaire 100 F
Hébergement dans les bâtiments publics de la commune 500 F / nuitée / personne
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
- Chapiteau 6mx12m / 6mx15m GRATUIT
- Chapiteau 6mx9m GRATUIT
- Chapiteau 6mx5m GRATUIT
- Chapiteau 6mx4m GRATUIT
- Chapiteau 3mx3m GRATUIT
- Plancher en bois 1,22mX2,44m GRATUIT
- Table plastique 0,60mx1,20m GRATUIT
- Table plastique 0,60mX1,50m GRATUIT
- Table plastique 0,60mx1,80m GRATUIT
- Table en bois 0,75mX4,88m GRATUIT
- Chaise en plastique GRATUIT
- Matelas 190×80 GRATUIT
- Barrières métalliques GRATUIT
- Scène (planche de 1mx2m) GRATUIT
- Tribunes de 140 places GRATUIT
- Tribunes de 300 places GRATUIT
- Panneau d’affichage GRATUIT
- Guirlande lumineuse (25m avec ou sans ampoules) GRATUIT
- Bétonnière GRATUIT
Tarifs normaux
- Plancher en bois 1,22mX2,44m 500 F / unité / jour
- Matelas 190×80 200 F / unité / jour
- Barrières métalliques 2.000 F / unité / jour
- Scène (planche de 1mx2m) 3.000 F / unité / jour Montage et Démontage compris
- Tribunes de 140 places 100.000 F / jour Montage et Démontage compris
- Tribunes de 300 places 200.000 F / jour Montage et Démontage compris
- Panneau d’affichage 500 F / jour
- Guirlande lumineuse (25m avec ou sans ampoules) 5.000 F / jour
- Bétonnière 10.000 F / jour
Ces tarifs comprennent l’alimentation électrique selon les moyens technique disponibles sur site. A l’issue de l’utilisation, le preneur assurera le nettoyage du site à ses frais.
Délibération n°41/23 du 07/09/2023
Pour associations, écoles, et confessions religieuses de Teva i Uta
- Salle omnisports 2.000 F / jour
- Chapiteau de Tehoro (50x40m) 10.000 F / jour
- Chapiteau de Tehoro (50x40m) avec tribunes de 300 places 15.000 F / jour
- Motu Tehoro 1.000 F / jour
- Fare va’a Tehoro 1.000 F / jour
- Oututaihia 1.000 F / jour
- Remblai de Teonetea 3 212 F / m2 par an
- Fare Pote’e du Motu Ovini 20.000 F / jour
- Parc du Motu Ovini 20.000 F / jour
- Fare Pote’e et Parc du Motu Ovini 30.000 F / jour
- Motu Ovini : une majoration forfaitaire de 5.000 F est appliquée au-delà de 18h
- Réfectoire, préau, salle des écoles (hors temps scolaire) 1.000 F / jour
- Salle de réunion communale (uniquement dans le cadre d’une formation) 5.000 F / jour
Tarifs normaux
- Salle omnisports 20.000 F / jour
- Chapiteau de Tehoro (50x40m) 100.000 F / jour
- Chapiteau de Tehoro (50x40m) avec tribunes de 300 places 200.000 F /jour
- Motu Tehoro 25.000 F / jour
- Fare va’a Tehoro 25.000 F / jour
- Oututaihia 20.000 F / jour
- Remblai de Teonetea 3 212 F / m2 par an
- Fare Pote’e du Motu Ovini 40.000 F / jour
- Parc du Motu Ovini 40.000 F / jour
- Fare Pote’e et Parc du Motu Ovini 60.000 F / jour
- Motu Ovini : une majoration forfaitaire de 20.000 F est appliquée au-delà de 18h.
- Cuisine centrale (uniquement dans le cadre d’une formation des agents communaux supervisée par un agent de la cuisine centrale de Teva I Uta : 20.000 F / jour
- Réfectoire, préau, salle des écoles (hors temps scolaire) : 10.000 F / jour
- Salle de réunion communale (uniquement dans le cadre d’une formation) : 5.000 F / jour
Ces tarifs comprennent l’alimentation électrique selon les moyens technique disponibles sur site. A l’issue de l’utilisation, le preneur assurera le nettoyage du site à ses frais.
Délibération n°41/23 du 07/09/2023
- Chargeur excavateur 8.000 F /heure
- Mini-pelle excavatrice 7.000 F / heure
- Pelle mécanique hydraulique 9.500 F / heure
- Camion (10 m³) 5.000 F /heure
- Camion (5 m³) 4.000 F /heure
- Camion (1 à 4 m³) 3.000 F /heure
- Engin télescopique (nacelle) 5.000 F /heure
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
Pelle mécanique hydraulique:
- 9.500 F / heure
- 4.750 F / heure pour les détenteurs de la carte CAPL à jour
Tracteur et accessoires:
- 8.000 F / jour
- 4.000 F / jour pour les détenteurs de la carte CAPL à jour
Délibération N°41/23 du 07/09/2023
- Va’a 6 places : 5.000 F/ unité / jour
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
Stationnement de navire à terre, amarrage et mouillage navire pour un emplacement < 30 pieds :
- Plaisancier : 10.000 F / mois et 60.000 F / an
- Professionnel : 6.000 F / mois et 36.000 F / an
Stationnement de navire à terre, amarrage et mouillage navire pour un emplacement > 30 pieds :
- 20.000 F / mois et 144.000 F / an
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
- T-shirts : 1.000 F
- Stylo : 100 F
- Porte-clé : 300 F
- Porte-clé multifonction : 600 F
- Clé USB 32 Go : 2.000 F
- Parapluie : 3.000 F
- Pull : 4.000 F
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
Redevance pour les habitations familiales :
- Particulier : 7.500 F / an
- Commerce : 30.000 F / an
Redevance annuelle pour les services du Pays :
- 20.000 F / an
Redevance pour les commerces, hôtels, restaurants, snacks, industries ou exploitations :
- 30.000 F /an
Collège :
- 100.000 F / an
Redevance annuelle pour le centre de détention de Tatutu :
- 12.000.000 F / an
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
- Diamètre 25 mm : 35.000 F
- Diamètre 32 mm : 45.000 F
- Diamètre 50 mm : 100.000 F
- Diamètre 63 mm : 120.000 F
- Diamètre 100 mm : 150.000 F
- Diamètre 150 mm : 170.000 F
Le tarif comprend le matériel et la main d’oeuvre.
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
Main d’œuvre
- Réparations des conduites d’eau potable (le matériel étant à la charge du demandeur) : 5.000 F / agent / heure
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
Main d’œuvre
- Frais de fermeture d’un branchement existant : 5.000 F
- Frais de réouverture d’un branchement existant : 5.000 F
Délibération N°41/23 du 07/09/2023
Redevances
Redevance pour les habitations familiales :
- Particulier : 7.500 F / an
- Commerce : 30.000 F / an
Redevance annuelle pour les services du Pays :
- 20.000 F / an
Redevance pour les commerces, hôtels, restaurants, industries et exploitations :
- 30.000 F / an
Redevance pour le collège :
- 60.000 F / an
Centre de détention de Tatutu :
- 1.000.000 F / an
Vente de bacs à déchets
- Particulier (120 litres ) – 1 ère acquisition : Gratuit
- Particulier (120 litres ) – renouvellement : 2.000 F
- Collectivités et établissements secondaires de la commune (600 litres) : 2.000 F
- Commerçants de la commune (600 litres) : 8.000 F
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
- camion plateau 3m³ 1.500 F
- camion 5m³ 2.000 F
- camion 10m³ 4.000 F
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
- camion plateau 3m³ 1.500 F
- camion 5m³ 2.000 F
- camion 10m³ 4.000 F
Délibération N° 66/21 du 27/10/21
- 2.000 F
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
- Service incendie et secours : 1.100 F l’heure / agent
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
Tarifs pour confessions religieuses et associations de Teva I Uta
- 25 places : 3.000 F
- 30 places : 3.500 F
- 45 places : 4.500 F
Tarifs normaux
- 25 places : 15.000 F
- 30 places : 20.000 F
- 45 places : 25.000 F
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
Tarifs 1 Aller / Retour
pour confessions religieuses et associations
- 25 places : 4.000 F
- 30 places : 4.500 F
- 45 places : 5.500 F
1 Aller / Retour
Tarifs normaux
- 25 places : 18.000 F
- 30 places : 23.000 F
- 45 places : 28.000 F
Tour de l’ïle
- 25 places : 25.000 F
- 30 places : 30.000 F
- 45 places : 45.000 F
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
- Stationnement mensuel : 5.000 F
- Stationnement annuel : 60.000 F
Délibération N°37/21 du 07/07/2021
- Marché aux puces : 10.000 F / jour
Délibération N°41/23 du 07/09/2023