Délibérations 2020
- Délibération n°08.20 du 28.04.20 : Appliquant le principe de prise en charge des repas solidaires de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°09.20 du 28.04.20 : Appliquant le principe de prise en charge de confection des masques de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°10.20 du 28.04.20 : Portant réforme des véhicules communaux de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°11.20 du 28.04.20 : Approuvant le nombre de repas scolaires en faveur des élèves des écoles élémentaires et maternelle de Teva I Uta
- Délibération n°12.20 du 24.05.20 : Portant élection du Maire de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°13.20 du 24.05.20 : Portant élection du Maire délégué de la commune associée de Papeari
- Délibération n°14.20 du 24.05.20 : Fixant le nombre d’adjoints au Maire de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°15.20 du 24.05.20 : Portant élections des adjoints au Maire de la commune de Teva I UTa
- Délibération n°16.20 du 24.05.20 : Approuvant les indemnités du Maire, Maire délégué, conseillers spéciaux et conseillers municipaux de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°17.20 du 24.05.20 : Portant délégation d’attribution au Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
- Délibération n°18.20 du 24.05.20 : Votant le règlement intérieur du conseil municipal de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°19.20 du 24.05.20 : Approuvant la composition des commissions municipales
- Délibération n°20.20 du 24.05.20 : Approuvant la composition de la commission d’appel d’offres
- Délibération n°21.20 du 24.05.20 : Portant désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie de l’Eau de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°22.20 du 24.05.20 : Portant désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie des déchets de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°23.20 du 09.06.20 : Approuvant le compte administratif du Maire de la commune de Teva I Uta, le compte du Payeur, et l’affectation des résultats, du budget annexe de l’eau potable, exercice 2019. Annexe 1 et annexe 2.
- Délibération n°24.20 du 09.06.20 : Approuvant le compte administratif du Maire de la commune de Teva I Uta, le compte du Payeur, et l’affectation des résultats, du budget annexe des déchets, exercice 2019. Annexe 1 et annexe 2.
- Délibération n°25.20 du 09.06.20 : Approuvant le compte administratif du Maire de la commune de Teva I Uta, le compte du Payeur, et l’affectation des résultats, du budget principal, exercice 2019. Annexe 1 et annexe 2.
- Délibération n°26.20 du 09.06.20 : Approuvant le budget annexe de l’eau potable, exercice 2020. Annexe 1.
- Délibération n°27.20 du 09.06.20 : Approuvant le budget annexe des déchets, exercice 2020. Annexe 1.
- Délibération n°28.20 du 09.06.20 : Approuvant le budget principal, exercice 2020. Annexe 1.
- Délibération n°29.20 du 09.06.20 : Relatif à la désignation des délégués de la commune de Teva I Uta au Syndicat Mixte Ouvert pour la gestion des déchets (SMO)
- Délibération n°30.20 du 09.06.20 : Relatif à la désignation des délégués de la commune de Teva I Uta au Syndicat pour la Promotion des Communes en Polynésie Française (SPC.PF)
- Délibération n°31.20 du 09.06.20 : Relatif à la désignation des délégués de la commune de Teva I Uta au Syndicat pour l’Electrification des Communes du Sud de Tahiti (SECOSUD)
- Délibération n°32.20 du 09.06.20 : Approuvant l’installation d’un mémorial à la Marina de Tehoro en hommage à Monsieur Enntrol ATEO dit « Mauri »
- Délibération n°33.20 du 09.06.20 : Approuvant l’aide à la préparation d’un terrain dans le cadre d’une construction d’une maison OPH
- Délibération n°34.20 du 09.06.20 : Approuvant la prise en charge des repas dans la cadre de la « SAGA 2020 »
- Délibération n°35.20 du 09.06.20 : Modifiant les limites géographiques de la carte scolaire de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°36.20 du 09.06.20 : Modifiant l’arrêté n°115/19 du 07 novembre 2019 en constituant la régie des recettes de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°37.20 du 09.06.20 : Approuvant le nouveau programme et le nouveau plan de financement de l’opération « Construction de la salle polyvalente à Papeari »
- Délibération n°38.20 du 09.06.20 : Approuvant le nouveau programme et le nouveau plan de financement de l’opération « Extension de la salle omnisports de NUUTAFARATEA – Phase 2 »
- Délibération n°39.20 du 09.06.20 : Portant mise à jour des quotas de carburant de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°40.20 du 09.06.20 : Approuvant le programme d’investissement « Construction du plateau sportif Atimaono »
- Délibération n°41.20 du 07.07.20 : Approuvant la réforme, la vente par adjudication et le règlement de la vente des véhicules municipaux – Annexe
- Délibération n°42.20 du 07.07.20 : Approuvant le programme d’investissement et le nouveau plan de financement prévisionnel de l’opération « Acquisition d’un camion BOM 12m³ »
- Délibération n°43.20 du 07.07.20 : Approuvant le programme d’investissement et le nouveau plan de financement prévisionnel de l’opération « Acquisition d’une pelle hydraulique avec remorque «
- Délibération n°44.20 du 07.07.20 : Approuvant l’attribution d’une subvention à l’association « Office Municipal de la Jeunesse et des Sports »
- Délibération n°45.20 du 07.07.20 : Autorisant le Maire à lancer un appel d’offres pour la fourniture de carburant de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°46.20 du 07.07.20 : Autorisant le Maire à lancer un appel d’offres pour la fourniture de mobilier de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°47.20 du 21.07.20 : Portant élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres et du jury de concours
- Délibération n°48.20 du 21.07.20 : Approuvant le programme et le nouveau plan de financement de l’opération « Acquisition d’un camion BOM 14m³ »
- Délibération n°49.20 du 21.07.20 : Portant ouverture des postes temporaires de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°50.20 du 21.07.20 : Portant modification des horaires de travail des agents de la restauration scolaire
- Délibération n°51.20 du 21.07.20 : Approuvant la création de six emplois permanents à temps complet
- Délibération n°52.20 du 21.07.20 : Portant affectation de la parcelle BM54 au profit de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°53.20 du 21.07.20 : Autorisant le Maire à lancer un appel d’offres pour la fourniture de denrées alimentaires
- Délibération n°54.20 du 21.07.20 : Portant modification de la délibération n°72/19 du 02/07/2019 fixant les tarifs des prestations de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°55.20 du 05.10.20
- Délibération n°55.20 du 05.10.20 bis
- Délibération n°56.20 du 05.10.20
- Délibération n°57.20 du 05.10.20
- Délibération n°58.20 du 05.10.20
- Délibération n°59.20 du 05.10.20
- Délibération n°60.20 du 05.10.20
- Délibération n°61.20 du 05.10.20
- Délibération n°62.20 du 05.10.20
- Délibération n°63.20 du 05.10.20
- Délibération n°64.20 du 05.10.20
- Délibération n°65.20 du 05.10.20
- Délibération n°66.20 du 05.10.20
- Délibération n°67.20 du 05.10.20
- Délibération n°68.20 du 05.10.20
- Délibération n°69.20 du 05.10.20
- Délibération n°70.20 du 05.10.20
- 2020
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Délibérations 2020
- Délibération n°08.20 du 28.04.20 : Appliquant le principe de prise en charge des repas solidaires de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°09.20 du 28.04.20 : Appliquant le principe de prise en charge de confection des masques de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°10.20 du 28.04.20 : Portant réforme des véhicules communaux de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°11.20 du 28.04.20 : Approuvant le nombre de repas scolaires en faveur des élèves des écoles élémentaires et maternelle de Teva I Uta
- Délibération n°12.20 du 24.05.20 : Portant élection du Maire de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°13.20 du 24.05.20 : Portant élection du Maire délégué de la commune associée de Papeari
- Délibération n°14.20 du 24.05.20 : Fixant le nombre d’adjoints au Maire de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°15.20 du 24.05.20 : Portant élections des adjoints au Maire de la commune de Teva I UTa
- Délibération n°16.20 du 24.05.20 : Approuvant les indemnités du Maire, Maire délégué, conseillers spéciaux et conseillers municipaux de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°17.20 du 24.05.20 : Portant délégation d’attribution au Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
- Délibération n°18.20 du 24.05.20 : Votant le règlement intérieur du conseil municipal de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°19.20 du 24.05.20 : Approuvant la composition des commissions municipales
- Délibération n°20.20 du 24.05.20 : Approuvant la composition de la commission d’appel d’offres
- Délibération n°21.20 du 24.05.20 : Portant désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie de l’Eau de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°22.20 du 24.05.20 : Portant désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie des déchets de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°23.20 du 09.06.20 : Approuvant le compte administratif du Maire de la commune de Teva I Uta, le compte du Payeur, et l’affectation des résultats, du budget annexe de l’eau potable, exercice 2019. Annexe 1 et annexe 2.
- Délibération n°24.20 du 09.06.20 : Approuvant le compte administratif du Maire de la commune de Teva I Uta, le compte du Payeur, et l’affectation des résultats, du budget annexe des déchets, exercice 2019. Annexe 1 et annexe 2.
- Délibération n°25.20 du 09.06.20 : Approuvant le compte administratif du Maire de la commune de Teva I Uta, le compte du Payeur, et l’affectation des résultats, du budget principal, exercice 2019. Annexe 1 et annexe 2.
- Délibération n°26.20 du 09.06.20 : Approuvant le budget annexe de l’eau potable, exercice 2020. Annexe 1.
- Délibération n°27.20 du 09.06.20 : Approuvant le budget annexe des déchets, exercice 2020. Annexe 1.
- Délibération n°28.20 du 09.06.20 : Approuvant le budget principal, exercice 2020. Annexe 1.
- Délibération n°29.20 du 09.06.20 : Relatif à la désignation des délégués de la commune de Teva I Uta au Syndicat Mixte Ouvert pour la gestion des déchets (SMO)
- Délibération n°30.20 du 09.06.20 : Relatif à la désignation des délégués de la commune de Teva I Uta au Syndicat pour la Promotion des Communes en Polynésie Française (SPC.PF)
- Délibération n°31.20 du 09.06.20 : Relatif à la désignation des délégués de la commune de Teva I Uta au Syndicat pour l’Electrification des Communes du Sud de Tahiti (SECOSUD)
- Délibération n°32.20 du 09.06.20 : Approuvant l’installation d’un mémorial à la Marina de Tehoro en hommage à Monsieur Enntrol ATEO dit « Mauri »
- Délibération n°33.20 du 09.06.20 : Approuvant l’aide à la préparation d’un terrain dans le cadre d’une construction d’une maison OPH
- Délibération n°34.20 du 09.06.20 : Approuvant la prise en charge des repas dans la cadre de la « SAGA 2020 »
- Délibération n°35.20 du 09.06.20 : Modifiant les limites géographiques de la carte scolaire de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°36.20 du 09.06.20 : Modifiant l’arrêté n°115/19 du 07 novembre 2019 en constituant la régie des recettes de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°37.20 du 09.06.20 : Approuvant le nouveau programme et le nouveau plan de financement de l’opération « Construction de la salle polyvalente à Papeari »
- Délibération n°38.20 du 09.06.20 : Approuvant le nouveau programme et le nouveau plan de financement de l’opération « Extension de la salle omnisports de NUUTAFARATEA – Phase 2 »
- Délibération n°39.20 du 09.06.20 : Portant mise à jour des quotas de carburant de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°40.20 du 09.06.20 : Approuvant le programme d’investissement « Construction du plateau sportif Atimaono »
- Délibération n°41.20 du 07.07.20 : Approuvant la réforme, la vente par adjudication et le règlement de la vente des véhicules municipaux – Annexe
- Délibération n°42.20 du 07.07.20 : Approuvant le programme d’investissement et le nouveau plan de financement prévisionnel de l’opération « Acquisition d’un camion BOM 12m³ »
- Délibération n°43.20 du 07.07.20 : Approuvant le programme d’investissement et le nouveau plan de financement prévisionnel de l’opération « Acquisition d’une pelle hydraulique avec remorque «
- Délibération n°44.20 du 07.07.20 : Approuvant l’attribution d’une subvention à l’association « Office Municipal de la Jeunesse et des Sports »
- Délibération n°45.20 du 07.07.20 : Autorisant le Maire à lancer un appel d’offres pour la fourniture de carburant de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°46.20 du 07.07.20 : Autorisant le Maire à lancer un appel d’offres pour la fourniture de mobilier de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°47.20 du 21.07.20 : Portant élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres et du jury de concours
- Délibération n°48.20 du 21.07.20 : Approuvant le programme et le nouveau plan de financement de l’opération « Acquisition d’un camion BOM 14m³ »
- Délibération n°49.20 du 21.07.20 : Portant ouverture des postes temporaires de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°50.20 du 21.07.20 : Portant modification des horaires de travail des agents de la restauration scolaire
- Délibération n°51.20 du 21.07.20 : Approuvant la création de six emplois permanents à temps complet
- Délibération n°52.20 du 21.07.20 : Portant affectation de la parcelle BM54 au profit de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°53.20 du 21.07.20 : Autorisant le Maire à lancer un appel d’offres pour la fourniture de denrées alimentaires
- Délibération n°54.20 du 21.07.20 : Portant modification de la délibération n°72/19 du 02/07/2019 fixant les tarifs des prestations de la commune de Teva I Uta
- Délibération n°55.20 du 05.10.20
- Délibération n°55.20 du 05.10.20 bis
- Délibération n°56.20 du 05.10.20
- Délibération n°57.20 du 05.10.20
- Délibération n°58.20 du 05.10.20
- Délibération n°59.20 du 05.10.20
- Délibération n°60.20 du 05.10.20
- Délibération n°61.20 du 05.10.20
- Délibération n°62.20 du 05.10.20
- Délibération n°63.20 du 05.10.20
- Délibération n°64.20 du 05.10.20
- Délibération n°65.20 du 05.10.20
- Délibération n°66.20 du 05.10.20
- Délibération n°67.20 du 05.10.20
- Délibération n°68.20 du 05.10.20
- Délibération n°69.20 du 05.10.20
- Délibération n°70.20 du 05.10.20
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